Comprendre et gérer le relevé du SNIR pour les professionnels de santé
Le relevé du SNIR est un document essentiel pour les professionnels de santé indépendants, conventionnés à l’assurance maladie. Émis par la CPAM, il récapitule divers éléments financiers liés à votre activité professionnelle de l’année précédente, tels que les honoraires, les frais de déplacement et les montants remboursés par l’assurance maladie.
Ce relevé détaille les paiements effectués par les caisses d’assurance, y compris ceux liés aux actes remboursés, aux soins effectués par des remplaçants et autres honoraires conventionnés. Il est crucial pour le calcul des remboursements de vos cotisations sociales et une partie de vos impôts, et doit être transmis à l’administration fiscale.
Accessible via votre espace sur “ameli.fr”, le SNIR permet une traçabilité de vos transactions, facilitant ainsi les comparaisons avec vos déclarations fiscales et la gestion des éventuelles anomalies ou écarts dans les montants déclarés. Des erreurs ou écarts mineurs peuvent apparaître dans le relevé, mais ils sont généralement justifiables et peuvent être vérifiés et corrigés en contactant la CPAM.
Il est essentiel de vérifier et de comparer les montants dans le SNIR avec votre comptabilité personnelle pour éviter d’éventuelles complications en cas de disparités notables.
Retrouvez les informations nécessaires dans votre logiciel Julie !
1- Comment retrouver et paramétrer son SNIR dans Julie ?
1. Sélectionner « Gestion » en haut à gauche puis cliquer sur « SNIR Relevé d’honoraire ».
2. Définir l’année, en l’occurrence, 2019 et cliquer sur la case « valider »
3. Imprimer si nécessaire
La nouvelle version de Julie permet désormais de calculer son SNIR sur une période personnalisable.
4. En sélectionnant l’option période, vous pouvez indiquer une date de début et une date de fin de calcul du SNIR. (exemple : du 1er au 31 mai 2020)
5. Imprimer si nécessaire
2- Comment bien décoder les informations ?
Ce que produisent les logiciels en tant que calcul du SNIR est une estimation. Le logiciel se repose sur des critères spécifiques afin de le calculer.
La règle de prise en compte de l’acte est la suivante: tout acte exécuté sur une période définie (la période du calcul du SNIR) qui apparait sur une FSE ou FSP transmise ou non.
Honoraires:
La somme de tous les montants de la période.
La ventilation des ED:
Un calcul est effectué pour défalquer la base sécu des actes disposants d’une cause de dépassement ED dans leur paramétrage transmis.
Tout acte dont la cause de dépassement n’est pas paramétrée alors qu’un dépassement est pratiqué n’est pas inclus dans ce calcul.
La ventilation des “autres”
Un calcul est effectué pour défalquer la base sécu des actes disposants d’une cause de dépassement qui n’est pas ED dans leur paramétrage.
Tout acte dont la cause de dépassement n’est pas paramétrée alors qu’un dépassement est pratiqué n’est pas inclus dans ce calcul.
Honoraires – (ED + autres) = honoraires sans dépassement (si les causes de dépassement sont correctement paramétrées)
Pour obtenir votre montant sans dépassement, il suffit de soustraire du montant « honoraires pour actes » les montant des lignes « Dont dépassement pour ED » et « Dont dépassements pour autres ».
Mise à jour : 04.06.2020
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