Réaliser une Feuille de Soins Electroniques (FSE) en mode dégradé

Le mode « dégradé » permet de réaliser une Feuille de Soins Électronique (FSE), sans carte vitale, afin que votre patient bénéficie d’un remboursement plus rapide que lors d’un envoi d’une feuille de soins papier à la CPAM.

Ce mode de télétransmission est surtout utilisé lors des rejets par la CPAM. Envoyer en « dégradé » permet de rectifier votre feuille de soins en fonction du motif de rejet, sans nécessairement demander à votre patient de revenir au cabinet. Dans ce cas, la signature du patient n’est pas obligatoire.

• Ressaisie des actes

Pour exemple, nous allons ré-établir la FSE N°6 (n°1).

Il est nécessaire de supprimer les actes compris dans cette FSE ainsi que la mention d’impression et/ou validation de cette FSE. La ligne de règlement concernant cette FSE doit être conservée (n°2).

Puis, il est nécessaire de ressaisir l’acte à la même date qu’initialement (n°3).

• Éditer une feuille de soins en « dégradé »

Depuis le module « Feuille de soins », cochez la case « Dégradé » (n°4) à l’ouverture de la nouvelle fenêtre, et cliquez sur « Générer » (n°5) pour créer la FSE. Au même moment, une feuille papier : veillez à bien utiliser une feuille CCAM.

Cette dernière sera à envoyer avec un « bordereau de télétransmission » à la CPAM de votre patient. Cliquez ensuite sur le bouton « Valider » pour accéder à l’encaissement puis validez le tout. Etant donné que le patient a déjà réglé, cela ne produit pas de nouvelle écriture comptable.

• Générer un bordereau de télétransmission

Cliquez sur le module « Télétransmission » pour accéder aux feuilles de soins à télétransmettre. À l’ouverture de la nouvelle fenêtre, rendez-vous sur « Mise en forme et connexion » pour faire partir toutes les FSE.

Enfin, cliquez sur le bouton « Envoyés » (n°6) : à l’apparition de vos lots, effectuez un clic droit sur le lot contenant votre feuille de soins en mode « dégradé » (signalé par  – n°7)  et cliquez sur « Impression de bordereau de lot enrichi » (n°8).

Le bordereau de télétransmission se lance alors en impression et doit être envoyé, joint au duplicata papier avec la mention « dégradé », à la caisse du patient concerné.