Trucs et Astuces : Conditions de remboursement des codes CCAM

Trucs et Astuces :

Consulter et accéder aux conditions de remboursement des
codes CCAM

Vous pourrez ainsi informer, en amont, votre patient sur le montant de prise en charge de la sécurité sociale pour les soins prodigués.

Si vous ne connaissez pas le code CCAM de votre acte…

Depuis le menu déroulant « Utilitaires », cliquez sur « Paramétrage des actes » et sélectionnez la famille dans laquelle se trouve l’acte pour lequel vous souhaitez connaître les conditions de remboursement. Dans cet exemple, nous optons pour « Paro/contentions ».

Cliquez ensuite sur le bouton « Ajouter » en haut de la colonne et, à l’ouverture de la nouvelle fenêtre, indiquez les informations correspondant au type d’acte désiré. Ici, nous souhaitons réaliser une « évacuation abcès » :

• Pour « Code », indiquez « EA » pour « évacuation abcès » (1)

• Pour « Libellé », indiquez l’intitulé de l’acte, soit « évacuation abcès » (2)

• Pour « Famille », choisissez, parmi la liste déroulante, « Paro/contentions » (3)

• Pour « Code CCAM », cliquez sur le bouton « Choisir » (4) : à l‘ouverture de la nouvelle fenêtre, tapez un mot-clé dans la barre « Rechercher » (5) : par exemple, pour trouver le code relatif à une « évacuation abcès », on tapera « abcès ».

Une fois la recherche lancée, vous verrez alors apparaître, à gauche, son code CCAM ainsi que son libellé (6)et à droite les conditions de prise en charge et différentes informations sur votre acte (7) : dents incompatibles, code exonération etc. Cliquez ensuite sur « Valider » (8) : le code CCAM est alors automatiquement complété ainsi que son tarif. Il ne reste plus qu’à le mémoriser.

N.B : Pour certains actes, il vous est possible de modifier les honoraires facturés. Pour cela, indiquez votre nouveau tarif et la cause du dépassement (9).

Si vous connaissez le code CCAM de votre acte…

Dans le cas d’un implant par exemple, cliquez sur la famille correspondante et sélectionnez ensuite l’acte : à l’ouverture de la nouvelle fenêtre, rendez-vous alors sur le bouton « Choisir » (4) pour accéder à la nouvelle fenêtre vous indiquant sous quelles conditions votre acte est pris en charge. Dans ce cas présent, l’implant sera « pris en charge et remboursable sous conditions ».